ATN voiture de societe : calcul detaille selon CO2
Le calcul de l'ATN voiture combine valeur catalogue, coefficient CO2 et age. Exemples chiffres et impact du verdissement.
Le calcul de l’ATN voiture de societe en Belgique combine la valeur catalogue, le CO2 et l’age du vehicule. Maitriser la formule permet d’arbitrer entre vehicules thermiques et electriques, et d’estimer la charge fiscale du beneficiaire avec precision.
Formule officielle
Le SPF Finances retient :
ATN annuel = valeur catalogue x [5,5 % + 0,1 % x (% CO2 - reference)] x coefficient d’age x 6/7
Avec :
- une borne basse (5,5 % - 0,1 % x ecart si CO2 < reference)
- une borne haute plafonnee a 18 % du coefficient
- un ATN minimum annuel publie chaque annee
Pour les valeurs de reference CO2 et l’ATN minimum en vigueur, consulter finances.belgium.be .
Composantes detaillees
| Composante | Valeur retenue |
|---|---|
| Valeur catalogue | Prix neuf TVAC, options comprises |
| CO2 essence reference | Publie chaque annee (ordre 75 g/km) |
| CO2 diesel reference | Publie chaque annee (ordre 60 g/km) |
| Coefficient age 1ere annee | 100 % |
| Coefficient age 2e annee | 94 % |
| Coefficient age 3e annee | 88 % |
| Coefficient age 4e annee | 82 % |
| Coefficient age 5e annee | 76 % |
| Coefficient age 6e annee + | 70 % (plancher) |
L’age se calcule en mois entiers ecoules depuis la premiere immatriculation.
Exemple chiffre
Voiture diesel, valeur catalogue 35 000 EUR, 110 g/km CO2, reference diesel 60 g/km, vehicule de 2 ans :
- coefficient CO2 = 5,5 % + 0,1 % x (110 - 60) = 5,5 % + 5 % = 10,5 %
- coefficient age = 94 %
- ATN = 35 000 x 10,5 % x 94 % x 6/7 = environ 2 962 EUR/an
Soit pres de 247 EUR par mois imposes au beneficiaire en plus de sa remuneration nette.
Vehicule electrique
Pour un vehicule 100 % electrique :
- CO2 = 0 g/km, donc coefficient CO2 = plancher 4 % (regle specifique)
- valeur catalogue souvent plus elevee (plus 30 a 50 % vs thermique equivalent)
- ATN reste neanmoins plus bas dans la majorite des cas
Exemple : valeur catalogue 50 000 EUR, vehicule neuf, electrique :
- ATN = 50 000 x 4 % x 100 % x 6/7 = environ 1 714 EUR/an
L’electrique est aussi favorise sur la deductibilite cote societe (proche de 100 %), la cotisation CO2 ONSS (au minimum) et la TVA recuperable.
Verdissement et calendrier
Le verdissement de la flotte durcit progressivement :
- vehicules thermiques commandes a partir d’une date butoir : deduction reduite, voire nulle au fil des ans
- vehicules hybrides rechargeables fakes : penalite si rapport batterie/poids insuffisant
- focus sur la borne de recharge au domicile, deductible elle aussi
Le calendrier exact est publie sur finances.belgium.be .
Contribution personnelle
Le beneficiaire peut payer une contribution personnelle mensuelle a l’employeur (essence, leasing partiel) qui vient en deduction de l’ATN. Une contribution annuelle de 1 200 EUR sur un ATN de 3 000 EUR ramene la base imposable a 1 800 EUR.
Pour aller plus loin
Voir aussi voiture de societe et ATN , precompte professionnel , et frais professionnels forfaitaires . Voir les tarifs pour calculer l’ATN.